Conseil municipal

Conseil Municipal du 26 février 2020

Ordre du jour

  • Validation du compte-rendu de la scéance du 20 décembre 2019 ;
  • Finances :
    • Budget annexe "Eau et Assainissement" :
      • Approbation du Compte Administratif 2019 ;
      • Approbation du Compte de Gestion 2019 ;
      • Affectation du résultat 2019 ;
    • Budget annexe "Atelier de La Bastide" :
      • Approbation du Compte Administratif 2019 ;
      • Approbation du Compte de Gestion 2019 ;
      • Affectation du résultat 2019 ;
    • Budget général :
      • Approbation du Compte Administratif 2019 ;
      • Approbation du Compte de Gestion 2019 ;
      • Affectation du résultat de fonctionnement 2019 ;
      • Réalisation d'un emprunt de 150 000 € pour les opérations d'investissement ;
  • Patrimoine :
    • Projets et travaux :
      • Pôle de services/Maison France Services : programmation et financement ;
      • Cession du niveau 3 de l'ancienne Vicairie au syncat mixte Lot Dourdou ;
      • Aménagement de la place du Pré commun : programmation et financement ;
      • Réhabilitation de la salle polyvalente : programmation et financement ;
      • Aménagement espaces publics : calendrier et travaux ;
      • Maison Geniez : résultat de l'appel à candidatures ;
      • Installation d'antenne relais en zone blanche : motif d'intérêt général ;
      • Electrification du réservoir de Montjézieu : versement fonds de concours au SDEE ;
    • Sections :
      • Choix de l'entreprise pour l'éclaircie de bois sur la section de Conques le Mazel ;
    • Voirie :
      • Régularisation foncière à Montjézieu - Succession de Grégoire Christian ;
      • Amendes de police 2020 : programmation ;
  • Ressources humaines :
    • Gestion du gîte d'étape : reconduction emploi saisonnier avant création de poste ;
    • Stage d'accompagnement à la mise en place des dispositifs revitalisation Bourg-Centre et Lozère Nouvelle Vie ;
    • Remboursement auprès de la boutique Optim des lunettes d'un agent technique ;
  • Administration Générale :
    • Epandage des boues de la société fromagère du Massegros ;
    • Coupes de bois de l'exercice 2020 ;
    • Organisation des élections 2020 ;
  • Questions diverses :
    • Manifestation à cheval : randonne découverte du 32 juillet ;
    • Village vacances : situation.

Notre compte-rendu

Préambule :

Nous votons contre le compte-rendu du 20 décembre pour les diverses « erreurs » qu’il comporte :

  • Concernant la maison Géniez, nous avons simplement autorisé la mairie à rechercher d’autres acquéreurs potentiels. Nous avons aussi demandé qu’une estimation soit faite par la SAFER, ce qui n’apparait pas dans le compte rendu.
  • Concernant le Pumptrack, la délibération présente Jean Fabre comme le porteur de son implantation à côté de la crèche. En réalité, lors du conseil c’est Jacques Blanc qui a mené l’intégralité de la présentation et de la discussion. Jusqu’au bout, Jean Fabre a même confirmé qu’il souhaitait, pour sa part, implanter le Pumptrack au milieu du lotissement des bois !!!
  • Concernant la tarification de l’eau, il est écrit que nous avons voté contre. En réalité, nous nous sommes abstenus en précisant que comme nous avions voté contre l’augmentation de l’année dernière, nous ne pouvions que nous abstenir cette année.

Finances

Service eau et assainissement

Approbation du compte administratif et du compte de gestion 2019

Sur l’exercice 2019, suite à la hausse des tarifs appliqués, la section fonctionnement dégage un excédent de 140 630 € alors que la section d’investissement est à l’équilibre.

Devant l’impossibilité d’étudier sérieusement les documents qu’on nous a fourni 5 minutes seulement avant le vote, nous avons procédé à 1 vote contre et 2 abstentions.

Affectation du résultat d’exploitation

L’excédent de l’exercice écoulé est reporté sur le prochain exercice.

Budget annexe « Construction d’un atelier à La Bastide »

Approbation du compte administratif 2019 et du compte de gestion 2019

L’excédent de la section de fonctionnement (29 450 €) couvrant plus que le déficit de la section d’investissement (25 706 €), il reste un résultat positif de 3 744 €.

Devant l’impossibilité d’étudier sérieusement les documents qu’on nous a fourni 5 minutes seulement avant le vote, nous avons procédé à 1 vote contre et 2 abstentions.

Affectation du résultat de fonctionnement 2019

L’excédent de l’exercice écoulé est reporté dans la section investissement.

Budget Général

Approbation du compte administratif 2019 et du compte de gestion 2019

La section de fonctionnement dégage un excédent de 472 922,45 € sur l’exercice. Cumulé avec le résultat reporté de l’exercice précédent (312 269,58 €) cela donne un résultat cumulé de 785 192 €. De son côté la section investissement affiche un résultat positif de 52 159 €.

Devant l’impossibilité d’étudier sérieusement les documents qu’on nous a fourni 5 minutes seulement avant le vote, nous avons procédé à 1 vote contre et 2 abstentions.

Affectation du résultat de fonctionnement 2019

542 523 € sont reportés sur l’exercice 2020 et 242 668 sont reversés à la section d’investissement.

Réalisation d’un emprunt de 150 000 € pour les opérations d’investissement

Monsieur le Maire a reconnu lui-même que ce n’était pas le moment à trois semaines des élections d’engager un emprunt. Ce point a donc été retiré de l’ordre du jour, sans vote.

Finances

Projets et travaux

Pôle services / Maison France services

Il s’agit de présenter un dossier afin de solliciter les subventions DETR avant la date butoir. Le projet n’est pas finalisé et le sera par la prochaine équipe municipale.

L’enveloppe globale est estimée à 450 000 € pour un financement espéré de 60 %. Cette demande pourra être complétée par d’autres aides de la région et du département.

Cession du niveau 3 de l’ancienne Vicairie au syndicat mixte Lot / Dourdou

Dans le cadre de l’aménagement de l’ancienne vicairie, le dernier niveau du bâtiment est cédé pour un montant de 70 000 € au syndicat mixte Lot / Dourdou afin qu’il puisse y aménager ses locaux.

Aménagement de la place du Pré Commun : programmation et financement

Il s’agit là aussi de présenter un dossier afin de solliciter les subventions DETR avant la date butoir. Le projet n’est pas finalisé et le sera par la prochaine équipe municipale.

L’enveloppe globale est estimée à 1 113 800 € pour un financement espéré de 60 %. Cette demande pourra être complétée par d’autres aides de la région (plafond à 100 000 €) et du département.

Réhabilitation de la salle polyvalente : programmation et financement

Il s’agit encore de présenter un dossier afin de solliciter les subventions DETR avant la date butoir. Le projet n’est pas finalisé et le sera par la prochaine équipe municipale.

L’enveloppe globale est estimée à 80 000 € pour reprendre le sol de la salle du parquet, changer la table de son et l’éclairage. La subvention espérée est de 48 000 €.

Aménagement des espaces publics : calendrier et travaux

L’entreprise Pouget est sélectionnée pour réaliser la démolition de la maison et la reconstruction d’un mur pour un montant de 19 636 €HT.

Maison Géniez : résultat de l’appel à candidatures

Dans ce dossier, comme nous l’avons déjà fait depuis longtemps dans l’article paru sur notre site, nous apportons une précision à nos propos : la société HLM n’est pas présidée mais dirigée par Sébastien Blanc…

Ceci étant dit, ce dossier se solde finalement par la vente d’une parcelle encore plus grande pour un prix encore plus bas que ce qui était prévu au mois de décembre !!! En effet ce sont 800 m² qui sont cédés pour 65 000 € à la société HLM. Sans commentaires…

Bien entendu nous votons contre cette décision !

Installation d’antenne relais en zone blanche : motif d’intérêt général

Afin de pouvoir installer une antenne relais à Rougès Parets, la commune doit auparavant « récupérer » la parcelle concernée qui appartient aujourd’hui à la section. Une demande d’estimation est donc adressée à la SAFER dans le cadre d’une reconnaissance d’intérêt général.

Electrification du réservoir à Montjézieu : versement fonds de concours au SDEE

Une participation de 88 € reste à la charge de la commune sur un budget de 5 712 € (le reste étant financé par le SDEE).

Sections

Choix de l’emprise pour l’éclaircie de bois sur la section de Conques / Le Mazel

Une consultation a été lancée sur la base d’un cahier des charges établi par la chambre d’agriculture. La zone concernée (environ 40 hectares) sera éclaircie et non déboisée. La société sélectionnée est « Alliance Forêt Bois ».

Voirie

Régularisation foncière à Montjézieu : succession de Grégoire Christian

Il s’agit d’un échange foncier réalisé entre la commune et Monsieur Grégoire il y a de nombreuses années. Suite au décès de ce monsieur, la régularisation devient nécessaire dans le cadre de la succession.

Amendes de police 2020 : programmation

Un projet de pose de glissières à la Tieule et sur la route de la Bastide est envisagé pour un montant de 8 892 € dont 714 € provenant des amendes de police.

Ressources humaines

Gestion du gîte d’étape : reconduction d’emploi saisonnier avant création de poste

Renouvellement du contrat de Monsieur Fontaine pour l’accueil du 1er février au 31 octobre.

Stage d’accompagnement à la mise en place des dispositifs revitalisation Bourg centre et Lozère Nouvelle Vie

Recrutement d’une stagiaire dans un rôle d’animation à partir du 20 avril, financé par le dossier de revitalisation du centre bourg.

Remboursement auprès de la boutique OPTIM des lunettes d’un agent technique

Montant d’environ 200 €.

Administration Générale

Epandage des boues de la société fromagère du Massegros

Certains exploitants de parcelles agricoles concernées par cet épandage sont sur notre commune. La délibération les autorise à accepter cet épandage.

Coupes de bois de l’exercice 2020

Ces coupes de bois sont engagées sur proposition de l’ONF. Elles représentent entre 8 et 9 hectares au total.

Organisation des élections 2020

Des plannings seront prochainement envoyés par courrier électronique afin d’organiser la tenue des bureaux de vote.

Questions diverses

Manifestation à cheval : randonnée découverte le 31 juillet

Il s’agit d’accueillir cette manifestation issue de l’ancienne « route du sel ».

Village vacances : situation

Monsieur le Maire affirme que le dossier de rénovation est en cours de préparation. Cela représente un budget de 4 800 000 € !!! Même avec 60 % de subventions, cela laisserait environ 2 millions d’euros à la charge de la commune…

Un entretien plus régulier depuis la création de ce site aurait certainement évité d’en arriver à une telle situation !

Au cours de ce dernier conseil municipal, Jacques Blanc a, comme il l’a dit lui-même, « vidé son sac » dans un véritable One-Man-Show plein de subjectivité, d’exagération voire de mauvaise foi. L’office du Tourisme, le village vacances, la maison Géniez, le réseau de chaleur urbain, la dette… tout y est passé. Dans de longs monologues dont il a le secret, il a fait preuve de tous ses talents de victimisation et de théâtralisation pour se poser en donneur de leçons, y compris concernant notre façon de mener notre campagne ! Sa mémoire lui faisant visiblement défaut, il semble ne pas se souvenir de son attitude en 2014 ! Toujours est-il que l’agressivité et le mépris dont il a fait preuve à notre égard pendant plus de deux heures illustrent une fois de plus sa conception de la liberté de pensée et d’expression.