Conseil Municipal du 8 juin 2015

Notre compte-rendu

Comme chaque fois, nous avons participé à un conseil municipal sans avoir eu aucun document préparatoire… Difficile dans ces conditions d’avoir assez de recul pour prendre la bonne décision au moment de certains votes. Bref, on ne changera pas les (mauvaises) habitudes.

Le conseil a donc débuté par l’installation de Bernadette en lieu et place de Marion qui a présenté sa démission. Les débats se sont rapidement engagés sur les points à l’ordre du jour.

Finances et travaux

• Nous avons demandé des précisions concernant le prêt globalisé de 376 552 € qu’on nous demandait de voter (un document écrit ne nous a même pas été donné pour pouvoir suivre !). Il s’agit en fait de couvrir par un prêt sur 15 ans (à 2,14 %) des dépenses déjà engagées concernant la voirie 2010 et 2013, des travaux sur le Pré commun, l’aire de retournement du Merdaric, la rue Neuve…
• Décision modificative au budget n°1 / Service eau et assainissement : il s’agit de « régularisations d’écritures », aucune nouvelle dépense n’étant engagée.
• Numérisation du réseau AEP : cette démarche est obligatoire et on nous propose de choisir la même entreprise qui a œuvré à Banassac et au Massegros afin qu’il y ait une « uniformité » au sein des communes de la Communauté de Communes. Pourquoi pas, d’autant que d’après Claude Malzac le tarif proposé n’est pas exorbitant (environ 7 800 €).
• Maison médicale : une entreprise s’est déjà vu retenir environ 9 000 € pour malfaçon et on lui retient encore un reliquat de 913 €.
• Le SDEE va enterrer les lignes de l’impasse des marronniers et une participation de 773 € de la commune est votée (pour un coût > 7 000 €).
• Voirie 2015 : un marché d’un montant de 63 000 € environ sera passé avec la STPL. Cela comprend entre autre des travaux au lotissement des bois (11 700 €), à St Frézal (24 000 €), à la Retz (5 400 €), sur le parking de la salle des fêtes de La Capelle (3 300 €), la côte St Jean (2 500 €), Marijoulet / Corréjac (5 000 €), un dos d’âne aux Bruguières (5 080 €).
• Stand de tir : suite à un appel d’offres, le chantier de mise aux normes de sécurité est attribué à l’entreprise Lacan pour 38 891 € (HT ?). Nous avons voté pour cette attribution.

  En revanche, nous nous sommes abstenus concernant l’octroi de la maîtrise d’oeuvre à la SELO. En effet, nous avons demandé si un appel d’offre avait eu lieu pour la maîtrise d’oeuvre. On nous a répondu que non car la SELO avait déjà commencé à travailler sur les dossiers et qu’on ne pouvait pas lui retirer ensuite. Cette maitrise d’oeuvre concerne le dossier du stand de tir et celui de l’église d’Auxillac sous forme d’un forfait, ainsi que le dossier de la revitalisation du centre Bourg (4 % du montant final des travaux). Ca peut représenter beaucoup d’argent à l’arrivée !!!

• Eglise d’Auxillac : Là aussi nous nous sommes abstenus sur la maîtrise d’oeuvre.

Communauté de Communes

Attribution d’une nouvelle compétence à la Communauté de Communes pour le soutien des activités agricoles et forestières.

Patrimoine

• Revitalisation du centre-bourg : le maire a soumis au vote l’achat de deux nouvelles maisons pour des montants d’environ 30 000 € et 65 000 €. Il propose le lancement des études (par la SELO) pour ce programme qui doit permettre de faire déménager l’office de tourisme et la trésorerie ainsi que « d’autres projets » (encore assez flous : commerces ? Logements ? Gîte étape ?…). Nous nous sommes abstenus concernant l’attribution de la maîtrise d’oeuvre à la SELO.

  Concernant l’office de tourisme, après avoir indiqué que beaucoup de canourguais ne comprenaient pas qu’on détruise celui qui est tout neuf, nous avons suggéré que le dossier soit abordé en Communauté de Communes avant de se lancer (car cette structure est financée par la Communauté de Communes). Notre maire a répondu en gros que « la com com finance mais c’est nous qui décidons »… Pour l’instant aucun loyer n’est perçu mais il n’a pas exclu d’en réclamer un lorsque le déménagement sera effectif !

  Affaire à suivre car bien que la revitalisation du centre-bourg ait un certain intérêt, nous estimons que les montants à engager ne doivent pas être trop importants (le maire promet un financement subventionné à 80 % !). Nous n’oublions pas que pour nous, LA priorité devrait être le réaménagement du Pré commun.

• Transfert de l’état à la Commune de l’emprise de la voie romaine d’Imbèque à Montjézieu : il s’agit d’une régularisation à la charge de l’état.
• Locations : la location du terrain pour l’installation de structures gonflables à l’entrée du village est reconduite pour une période du 15 juin au 15 septembre. De même la location de l’ancien syndicat d’initiative est reconduite pour l’été.

Section de communes

Vente de bois et répartition des recettes entre le « coupeur » et la section.

Personnel

• Renouvellement de convention pour les dossiers retraite des personnels communaux.
• Situation du maçon employé en CDD : selon le maire, vu son âge (60 ans), sa titularisation pourrait lui faire perdre de l’argent (???) et créer des problèmes au sein du personnel à cause d’une éventuelle reconstitution de carrière. Il veut donc reconduire des CDD. On lui a rappelé qu’on ne pouvait pas reconduire indéfiniment des CDD et il a répondu qu’il assumait et qu’il continuait. Ce point n’a à aucun moment fait l’objet d’un vote (dans quel cas nous aurions voté contre).

Questions diverses

• 20 ans des villages étapes : le 4 juillet des animations auront lieu dans le village.
• Convention d’utilisation des équipements sportifs par le collège reconduite (pourtant les équipements sportifs relèvent de la Communauté de Communes…).
• Le percepteur demande des régularisations (sorties d’inventaire) concernant des matériels que la commune n’a plus (engins…).
• Une réforme de la publicité entre en vigueur le 13 juillet et interdit toutes les pré-enseignes (panneaux annonçant les supermarchés et autres commerces).
• Le bar « le Flo » a envoyé un courrier informant que son activité cessait et qu’il ne souhaite plus disposer de l’espace public de sa terrasse. Le maire souhaite que ce local ne change pas de destination (ne devienne pas des logements) et empêchera toute démarche dans ce sens.
• La boulangerie a demandé de pouvoir occuper les places de parking à coté du Flo durant l’été… Cela lui est refusé car « c’est trop près de chez Soulatges ».
• Remboursement au prorata de la taxe foncière à Patrick Sacleux dont le bien a été acheté par la commune.

Piscine : ce point a été abordé après la fin de la séance !!! Il aurait fallu que nous votions en 30 secondes la création des postes (maître-nageurs, régisseur), les tarifs d’entrées et de boissons et la réaffectation de certaines employées communales de l’école à la piscine pendant la période estivale. Nous avons aussi appris que 4 employés communaux allaient suivre une formation pour s’occuper du fonctionnement de la piscine (produits de traitement…).

Il a été finalement convenu qu’un groupe de travail doit se réunir la semaine prochaine pour tout ça… Mais pour nous, ça ne veut pas dire que le résultat de ce groupe de travail pourra être inscrit comme étant voté lors du conseil du 8 juin. Là aussi, affaire à suivre…